Location d'avions : comprendre le leasing « coque nue » et avec équipage

Exploiter un avion sans le posséder

Acheter un avion de ligne neuf représente un investissement très lourd, et les délais de livraison des constructeurs s'étendent souvent sur plusieurs années. Beaucoup de compagnies préfèrent donc louer tout ou partie de leur flotte. Elles s'adressent pour cela à des loueurs spécialisés, des sociétés qui achètent des avions, parfois en grandes séries directement auprès des constructeurs, puis les louent à des compagnies du monde entier.

Pour une compagnie, la location présente plusieurs intérêts : préserver sa trésorerie, accéder plus vite à des appareils récents, ajuster sa flotte à l'évolution de la demande, ou transférer au loueur une partie du risque lié à la valeur future de l'avion.

La location coque nue

Dans la location « coque nue » (dry lease), la compagnie loue l'avion seul. C'est elle qui fournit l'équipage, assure la maintenance selon ses propres procédures et exploite l'appareil sous son certificat de transporteur aérien. Selon la définition reprise par l'autorité britannique de l'aviation civile (UK CAA), il s'agit d'un accord en vertu duquel l'avion est exploité sous le certificat de transporteur aérien du preneur.

C'est la forme la plus courante pour les contrats longs, qui portent généralement sur plusieurs années. L'avion porte alors les couleurs de la compagnie, et le passager ignore le plus souvent qu'il ne lui appartient pas.

Lorsqu'un appareil immatriculé à l'étranger est loué coque nue, les responsabilités de supervision peuvent se répartir entre deux autorités : celle de l'État d'immatriculation et celle de l'État de l'exploitant. L'autorité britannique précise ainsi que, dans ce cas, elle devient l'autorité de l'État de l'exploitant, l'autorité étrangère restant celle de l'État d'immatriculation.

La location avec équipage

Dans la location « avec équipage » (wet lease), une compagnie loue à une autre un avion avec son équipage, sa maintenance et son assurance. On parle aussi d'ACMI, pour « Aircraft, Crew, Maintenance, Insurance ». Selon la définition européenne citée par la UK CAA, l'avion est alors exploité sous le certificat de transporteur aérien du loueur.

Une variante, la location « damp lease », comprend l'équipage de conduite mais pas le personnel de cabine, que fournit la compagnie preneuse.

Ce type de contrat est généralement de courte durée. Il permet à une compagnie de faire face à un pic saisonnier, de remplacer un avion immobilisé ou de tester une nouvelle ligne sans engager durablement un appareil. Pour le passager, le vol est vendu sous le nom de la compagnie qui l'a commercialisé, mais l'avion et l'équipage peuvent appartenir à une autre entreprise.

Un cadre réglementaire strict en Europe

En Europe, la location d'avions est encadrée notamment par le règlement (CE) n° 1008/2008 du 24 septembre 2008 établissant des règles communes pour l'exploitation de services aériens dans la Communauté. Son article 13 fixe les conditions de location, et la location avec équipage d'appareils de compagnies de pays tiers y est soumise à une approbation préalable et à des conditions restrictives.

S'y ajoutent les règles techniques européennes relatives aux opérations aériennes, qui imposent notamment que l'autorité compétente approuve certains contrats de location. Comme l'indique la UK CAA, une compagnie qui prend en location avec équipage un avion d'une autre compagnie reste responsable de la sécurité et doit superviser les standards opérationnels du loueur dans le cadre de son système de gestion de la sécurité.

Ce qu'il faut retenir

La location est devenue un rouage central de l'économie du transport aérien. Elle donne de la flexibilité aux compagnies, mais elle crée aussi des dépendances : coût des loyers, conditions de restitution des avions, disponibilité des appareils sur le marché. Dans une période où les livraisons d'avions neufs sont contraintes, les loueurs disposant d'une flotte importante ou de commandes déjà placées occupent une position particulièrement recherchée.